Mentions légales

Mentions Légales

 

Préambule

Le présent site est la propriété de Pousse Clanet.

Le Directeur de la publication du site internet est Jean-Marie Clanet.



Propriétaire du site

Le présent site est la propriété de POUSSE CLANET ESPACES VERTS SA, inscrite  inscriptions au Registre national des entreprises et située AVENUE DU MONTPELLIERET 34970 LATTES, joignable au 04 67 27 68 66 ou par email à contact@pousse-clanet.fr .

Numéro SIREN : 432973899

Activité principale (NAF/APE) : Services d’aménagement paysager (81.30Z)

Montant du Capital social : 506 000,00 €

Numéro RCS : FR44432973899

Numéro de TVA intracommunautaire : FR44432973899

 

Responsable de la publication

Le webmaster du site est Sébastien Clanet. Pour toute question ou remarque concernant le site internet, vous pouvez le contacter par email à l’adresse suivante : webmaster@pousse-clanet.fr.

 

Hébergeur

Hébergeur : O2SWITCH

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Numéro SIREN : 510 909 807

Numéro TVA Intracommunautaire : FR35 510 909 807

Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40

Email : support@o2switch.fr



Conception et réalisation technique du site

Conception et réalisation : ARPANOVA, 

Adresse : 139 RUE DU LANTISSARGUES 34970 LATTES

Numéro SIREN : 750392672

Numéro TVA Intracommunautaire : FR88750392672

Contact Direction : M Thibault DUSSERT

Numéro de téléphone : 04 11 93 06 83

Email : contact@arpanova.com

 

Mise à jour

Pousse Clanet s’engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

Propriété intellectuelle

5.1 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de Pousse Clanet et de ses partenaires.

 

5.2 Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de Pousse Clanet notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

5.3 Pousse Clanet se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Pousse Clanet se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

 

5.4 La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

 

Gratuité de la diffusion

Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte

Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : “ce document provient du site internet https://pousse-clanet.fr/ propriété de Pousse Clanet . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.

5.5 L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse.

 

Les liens

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Cookies du site

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Conditions d’utilisation

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Données personnelles

9.1 Pousse Clanet s’engage à ce que les données à caractère personnel concernant les utilisateurs du formulaire en ligne ne soient traitées que pour les finalités de ce service.

 

9.2 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Pousse Clanet s’engage à n’utiliser les données à caractère personnel de l’utilisateur que pour les strictes finalités précisées ci-avant. Pousse Clanet s’engage expressément à ne pas procéder à des traitements, de manière incompatible avec les finalités du présent service, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations concernant l’utilisateur, sans son accord préalable.

 

9.3 En application des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, qui peut être exercé à l’adresse suivante : https://pousse-clanet.fr/contact/

 

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9.5 Pousse Clanet pourra être obligée de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou réglementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.

 

Le délégué à la protection des données (DPO) de Pousse Clanet Espaces Verts SA est Florent Clanet, joignable à florent.clanet@pousse-clanet.fr. Pour toute question relative à la protection des données personnelles, veuillez le contacter notre point de contact à contact@pousse-clanet.fr.. Les données collectées servent à améliorer le service client. La fourniture des données est facultative, et en cas de défaut de réponse, impossibilité de traiter la requête. Les données sont destinées aux services internes. Vous disposez de droits d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification de vos données. La base juridique du traitement est consentement des personnes concernées. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.